Valentine Canut :
C’est au détour des pages d’un roman d’Emmanuel Carrère que j’ai découvert le métier d’Etienne Rigal, juge d’instance spécialisé dans le droit du crédit à la consommation. N’étant moi-même pas juriste, “profane” comme ils disent, je n’aurais pas imaginé me passioner pour le sujet. Et pourtant, mon attention a été totalement captivée.
Devant les tribunaux de Vienne défilent de nombreuses personnes, prises dans les méandres des dettes qu’elles ont contractées. Souvent endettées de plusieurs milliers d’euros, et dans des situations de grande précarité, elles se retrouvent face à leurs créanciers, des sociétés spécialisées dans le crédit, ou des grandes institutions bancaires. Le dernier des remparts, c’est alors la loi.
Etienne Rigal prononçait ses jugements en s’efforçant d’être toujours du côté du droit, uniquement du droit. Pourtant, prend forme peu à peu un casse-tête majeur : le juge ne peut pas relever une clause d’un contrat qu’il juge abusive si la victime ne l’a pas elle-même soulevée. Plus simplement : tu as signé un contrat au sein duquel il y a une clause qui contrevient à la loi. Tout comme moi tu es profane, tu ne t’en rends pas compte. Tu arrives au tribunal endetté jusqu’au cou. La clause dite abusive saute évidemment aux yeux du juge, mais il n’est pas autorisé à la prendre en compte dans son jugement car tu ne t’en es pas plaint.
Face à ce qu’il considère comme une absurdité, Etienne Rigal s’empare alors du sujet. Après une longue bataille judiciaire, c’est vers la Cour de Justice de l’Union Européenne qu’il se tourne pour rendre un arrêt et une décision finale.
La manière dont il a usé de ses ressources et de ses connaissances techniques pour agir m’a fait penser à une partie d’échecs. Etienne Rigal, toujours infirmé dans ses jugements en appel, trouve une parade pour poursuivre la partie.
C’est sa vision du droit que j’aimerais vous transmettre à travers ce podcast.
« Comment est-on juge sans se trahir, soi-même et sa morale ? »
Jean Kerszberg :
Juriste je le suis sur le papier. Pourtant je n’en ai jamais fait mon métier, trop effrayé que j’étais par un choix qui me paraissait inéluctable, parce que grossier et absolu ; mon âme ou le droit ? Aujourd’hui je sais qu’il existe entre le blanc et le noir cette zone grise dans laquelle chacun de nous louvoie tous les jours.
Cette opportunité qui m’a été offerte de pouvoir discuter et échanger, en dehors des prétoires, avec un magistrat actif, qualifié par certains de “juge rouge”, me semblait être l’opportunité de rencontrer enfin celui qui saurait m’éclairer : comment est-on juge sans se trahir, soi-même et sa morale ?
La réponse n’existe pas mais s’il en est un début, je suis certain de l’avoir rencontré.
1. D’autres vies que la mienne, Emmanuel Carrère, 2009, éditions P.O.L
Valentine Canut & Jean Kerszberg